Conditions d'Utilisation

1. Objet

Les présentes conditions d'utilisation (ci-après les "Conditions") régissent l'utilisation du site web cogni-brain.com (ci-après le "Site") édité par CogniBrain.

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Présentation de la Société

CogniBrain
Société d'analyse et de conseil dans le secteur gazier
Adresse : 1 Rue Romain Rolland, 93260 Les Lilas, France
Téléphone : +33 1 71 20 26 95
Email : [email protected]

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

CogniBrain se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site à tout moment et sans préavis.

4. Services Proposés

CogniBrain fournit des services d'analyse et de comparaison des compagnies gazières françaises, incluant :

• Analyses comparatives des performances des compagnies gazières
• Études de marché et tendances sectorielles
• Informations sur les équipements et technologies
• Services de conseil et d'optimisation énergétique
• Newsletter et contenus informatifs

5. Utilisation du Site

5.1 Utilisation conforme

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux présentes Conditions et à la législation en vigueur. Il est interdit de :

• Utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées
• Transmettre du contenu diffamatoire, obscène ou offensant
• Tenter d'accéder à des zones restreintes du Site
• Perturber le fonctionnement du Site
• Collecter des données personnelles d'autres utilisateurs

5.2 Compte utilisateur

L'abonnement à la newsletter nécessite la fourniture d'informations exactes et à jour. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses données de connexion.

6. Propriété Intellectuelle

Le Site et l'ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de CogniBrain ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CogniBrain.

L'utilisateur peut uniquement :

• Consulter le Site pour ses besoins personnels ou professionnels
• Imprimer les pages pour usage personnel
• Partager les liens vers les pages du Site

7. Contenu et Analyses

7.1 Fiabilité des informations

CogniBrain s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, les analyses et données présentées sont fournies à titre informatif uniquement et ne constituent pas des conseils d'investissement ou de gestion.

7.2 Sources

Les analyses se basent sur des données publiques et des sources officielles. CogniBrain ne peut garantir l'exactitude absolue des informations fournies par ces sources tierces.

7.3 Utilisation des analyses

L'utilisateur utilise les analyses sous sa seule responsabilité. CogniBrain ne peut être tenu responsable des décisions prises sur la base des informations fournies.

8. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité. En utilisant le Site, vous acceptez les modalités de traitement qui y sont décrites.

9. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique des Cookies.

10. Responsabilité

10.1 Disponibilité du Site

CogniBrain ne peut garantir une disponibilité du Site de 100%. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mises à jour ou de circonstances indépendantes de notre volonté.

10.2 Limitation de responsabilité

CogniBrain ne peut être tenu responsable :

• Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site
• Des interruptions d'accès au Site
• Des décisions prises sur la base des informations du Site
• Du contenu des sites tiers vers lesquels nous renvoyons

11. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet. CogniBrain n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens vers le Site est autorisée, sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de CogniBrain.

12. Newsletter

12.1 Abonnement

L'abonnement à la newsletter est gratuit et volontaire. L'utilisateur peut se désabonner à tout moment via le lien prévu à cet effet dans chaque newsletter.

12.2 Contenu

La newsletter contient des analyses, actualités et informations relatives au secteur gazier. CogniBrain se réserve le droit de modifier le contenu et la fréquence d'envoi.

13. Modification des Conditions

CogniBrain se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site.

Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement ces Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

14. Résiliation

CogniBrain peut suspendre ou résilier l'accès au Site d'un utilisateur en cas de violation des présentes Conditions, sans préavis et sans indemnité.

15. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Avant tout recours devant les tribunaux, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable.

16. Dispositions Générales

Si une clause des présentes Conditions venait à être déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses conserveraient leur pleine validité.

Le fait pour CogniBrain de ne pas exercer un droit ou une faculté ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette faculté.

17. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions d'Utilisation, vous pouvez nous contacter :

CogniBrain
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 71 20 26 95
Adresse : 1 Rue Romain Rolland, 93260 Les Lilas, France